Vous êtes ici : Conseil Municipal Conseil municipal du 5 avril 2012
flux RSS Mimizan flux RSS Mimizan

Conseil municipal du 5 avril 2012

Envoyer Imprimer PDF

> Jeudi 5 Avril 2012 à 18 heures

Ordre du jour :
FINANCES

1- Vote des comptes administratifs 2011
2- Approbation des comptes de gestion 2011
3- Affectation des résultats 2011 pour le budget principal et les budgets annexes campings, forêt, MAC, lotissement Pyramide
4- Vote des durées d’amortissements des matériels acquis en 2011
5– Vote des taux d’imposition 2012
6- Vote du budget primitif 2012 pour le budget principal et les budgets annexes campings, forêt, MAC, lotissement Pyramide, ZAC des Hournails, lotissements
7- Vote d’autorisation de programme et de leurs affectations
8– Subventions 2012
9- Procédure de lancement de la nouvelle délégation de Service Public de l’actuel casino de Mimizan
10- Admissions en non valeur
11- Indemnisation annuelle pour troubles de jouissance créés par les exercices de tir du CEL

PERSONNEL
12- Création d'emplois saisonniers 2012

ADMINISTRATION GENERALE
13- Convention d’aide à la stérilisation des chats errants

ouvrir le pdf du compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2012
 

1- Débat d’Orientation Budgétaire 2012

 

2- ZAC des Pêcheurs – adoption du CRAC 2010

 

3- Caisse Epargne Aquitaine Poitou Charentes - internet secteur public

 

4- Approbation du programme et financement Les PercuT du 19 mars au 1er avril 2012

 

5- MAC – approbation du programme et tarifs saison culturelle 2012

 

6- Nouvelle proposition de financement des travaux de sauvegarde du clocher-porche – suite à la réception d’éléments financiers des différentes institutions

site élaboré par webbli.fr - copyright 2011