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Conseil municipal du 6 mars 2009

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> Vendredi 6 Mars 2009 à 18 heures

Ordre du jour :
FINANCES
1- Autorisation donnée au maire pour le mandatement des dépenses d’investissement.
2- Débat d’orientations budgétaires 2009.
3- Casino de jeux – avenant au cahier des charges – modification de l’article 21 – prélèvement sur produit communal des jeux.
4- Mise à disposition de terrain à la communauté de communes de Mimizan – extension ZA du Born.


PERSONNEL
5- Astreintes de sécurité – filière police.
6- Création de postes pour avancement de grade.
7- Journée de solidarité.
8- Augmentation du temps de travail de deux postes.
9- Modification de l’indemnité spécifique de service attribuée au technicien en charge des études et travaux neufs.
10- Modification du taux des vacations funéraires.


ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11- Commune de Mimizan/ESPACE 2- cassation.
12- CLIS – désignation de deux membres.
13- CCM – modification des statuts.
14- Passeports biométriques – convention.

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