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Conseil municipal du 17 décembre 2009

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> Jeudi 17 Décembre 2009 à 18 heures

Ordre du jour :
FINANCES
1- tarifs 2010 services et campings municipaux
2- lotissement Pyramide 2
3 – réalisation piste cyclable Mimizan/Bias - cession terrains à CCM
4 – zone artisanale - cession terrains à CCM
5 – casino de jeux – taux
6- avenant contrat enfance jeunesse
7- acceptation indemnité SMACL /tempête KLAUS


PERSONNEL
8 – transformation poste police municipale
9- compte épargne temps
10 – création postes – avancement de grades


MARCHÉS PUBLICS
11 – camping plage – appel d’offres travaux 1ère tranche

URBANISME
12 – ZAC Hournails – dénonciation traité de concession

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13 - acte de substitution de concession.
14- surveillance des plages - dissolution SIVU– adhésion au syndicat mixte
15- réformes taxe professionnelle et territoriale

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