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Conseil municipal du 27 juin 2007

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> Mercredi 27 Juin 2007 à 18 heures

Ordre du jour :
FINANCES
1- Lotissement de la Pyramide 2 : vente de lots
2- vente terrain FP BOIS
3- ZAC des Pêcheurs – approbation CRAC
4- restauration municipale – règlement – prix de vente repas restaurants scolaires – modificatif cautionnement et prime responsabilité régie de recettes- création régie de recettes et d’avance petite enfance, enfance et restauration municipale
5- MAC – approbation programme et tarifs 2007/2008
6- Les « Mouvementées » - approbation programme et tarifs
7- Les Médiévales 2007 – approbation programme et tarifs – création régie de recettes temporaire
8- golf – tarifs championnats
9- camping lac – BED and BUS / contrat annuel location terrain et contrat de partenariat
10- BERQUE Philippe – exonération pénalités TLE
11- GUINOUARD Didier- exonération TLE
12- Admissions en non valeur


PERSONNEL
13- avancements de grade – critères
14- création de postes


URBANISME
15- Hournails
• ZAC
. Choix de l’aménageur : lancement de la consultation et constitution de la commission d’aménagement.
• POS
. Information sur la 5ième modification de la 4ième révision du POS.
16- Cité du Bois
• POS
. approbation du bilan de concertation
. 1ière Révision simplifiée de la 4ième révision du POS / information sur le lancement de l’enquête publique.
17- Suppression emplacement réservé n° 40.


ADMINISTRATION GÉNÉRALE
18- Campings – conseil d’exploitation – statuts
19- passage dans le domaine public de la rue de la Gare
20- SIVU de surveillance des plages – modificatif appellation
21- SIVU du CES – dissolution

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