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Conseil Municipal jeudi 11 juillet 2013

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CONSEIL  MUNICIPAL  DE  MIMIZAN

SEANCE  DU  11  JUILLET  2013 A  18  HEURES  00

ORDRE  DU  JOUR

FINANCES

1- Admissions en non valeur

2- Décision modificative n°2 – budget principal

3- Décision modificative n°2 – budget camping

4- Tarifs de vente du spectacle « Brigades du Pire »

5- Tarifs de l’ALSH du mercredi en période scolaire

6- Demande de subvention pour projet de développement de la section jeunesse
 

MARCHES PUBLICS

7- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburants
 

PERSONNEL

8- Transformation d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet en temps complet

9- Création d’un emploi d’avenir

10- Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet
 

FORET

11- Demande d’aide à la reconstitution
 

PATRIMOINE

12- Vente de terrains - lotissement « Route Noire »

13- ZAC des Hournails – cession de terrain à bâtir
 

URBANISME

14- Remise gracieuse de majorations appliquées aux taxes d’urbanisme
 

ADMINISTRATION GENERALE

15- Nouvelle composition de l’assemblée délibérante communautaire

16- Modification des statuts : précision sur la compétence en matière de gestion des cours d’eau et rivière

 

Ouvrir le pdf du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2013

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