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Conseil Municipal mardi 23 septembre 2014

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CONSEIL  MUNICIPAL  DE  MIMIZAN
SÉANCE  DU  23  SEPTEMBRE  2014
À  18  HEURES  00

ORDRE  DU  JOUR

FINANCES

1- Décision modificative – budget annexe campings
2- Subventions exceptionnelles 2014  : Judo Club, Club Taurin Mimizannais et Association Côte Sud
3- Indemnisation annuelle pour troubles de jouissance créés par exercices de tirs du CEL
4- Admissions en non valeur – restauration municipale

PERSONNEL

5- Modification d’un poste d’adjoint technique 1ère classe à temps complet en 2 postes à temps non complet d’adjoint d’animation
6- Mise en place de la procédure d’évaluation professionnelle en lieu et place de la notation chiffrée dans la collectivité
7- Création et composition du futur Comité Technique
8- Création et composition du futur Comité d’Hygiène, Sécurité et des Conditions de travail

ADMINISTRATION GENERALE

9- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
10- Règlement intérieur du Conseil des Séniors
11- Enquête publique sur la station d’épuration
12- Rapport 2013 sur la qualité et le prix de l’eau

Ouvrir le pdf du compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2014

 

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