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Conseil municipal du 24 septembre 2015

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CONSEIL  MUNICIPAL  DE  MIMIZAN

SEANCE  DU  24  SEPTEMBRE  2015
A  18  HEURES

ORDRE  DU  JOUR

 

 

FINANCES

 

1- Admissions en non valeur - budget principal commune

2- Désignation des membres de la CLECT

3- Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – actualisation du coefficient multiplicateur pour 2016

4- Décision modificative n°1 – budget annexe exploitation forestière

 

FORET

 

5- Proposition d’état d’assiette 2016

 

PATRIMOINE

 

6- Parcelle AE n°4 – retrait délibération du 12 février 2015

7- Lotissement Pyramide 2 – cession de 2 lots

8- Lotissement Pyramide 2 – cession d’un lot à l’Office Public de l’Habitat des Landes

9- ZAC des Hournails- vente du lot n°14

10- Maison de santé – cession du terrain à la Communauté de communes de Mimizan

11- Vente de terrain – rue de la Papéterie

12- Réhabilitation de la « maison Plantier » - rectificatif de la délibération du 12 février 2015

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

13- Commissions municipales – désignation d’un conseiller municipal

14- Dénomination du complexe sportif des tennis

15- ZAC des Hournails et Quartier Archus Nord - Dénomination de rues

16- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

 

Ouvrir le pdf du compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2015

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