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Conseil municipal du 28 janvier 2016

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ORDRE  DU  JOUR DU  CONSEIL  MUNICIPAL DU  28  JANVIER  2016


Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2015
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée


FINANCES

1- Décision d’engagement des dépenses d’investissement pour le budget principal de la ville de Mimizan


MARCHES PUBLICS

2- Rapport d’exécution des marchés conclus en 2015


CULTURE

3- Approbation du programme d’animation de la médiathèque pour l’année 2016


PATRIMOINE

4- Rétrocession des espaces publics du lotissement « Simjan » - classement dans le domaine public
5- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AB 383
6- Cession d’une partie de parcelle communale référencée AK 193


RESSOURCES HUMAINES

7- Emplois non permanents – actualisation Loi du 12 mars 2012


ADMINISTRATION GENERALE

8- Commission communale d’accessibilité personnes handicapées – modification de la composition
9- Adhésion à la cellule accessibilité du Centre de Gestion des Landes et participation au groupement de commande relatif à l’élaboration des agendas programmés d’accessibilité
10- Approbation de l’extension de compétence de la Communauté de Communes de Mimizan aux bornes de charge électrique

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