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Conseil municipal du 25 février 2016

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 FEVRIER 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

FINANCES

1- Débat d’Orientations Budgétaires 2016

 

PATRIMOINE

2- ZAC des Hournails – cession du lot 9

3- ZAC des Hournails – cession du lot 10

4- ZAC des Hournails – cession du lot 11

5- ZAC des Hournails – cession du lot 12

6- ZAC des Hournails – cession du lot 13

7- ZAC des Hournails – cession du lot 23

8- ZAC des Hournails – cession du lot 24

 

ADMINISTRATION GENERALE

9- Fonds de concours pour le soutien à la production de logements sociaux


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