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Conseil municipal du 28 avril 2016

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 AVRIL 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

FINANCES

 

1- Service des sports - tarifs

 

2- Fonds de concours TEPOS - rénovation école maternelle du Bourg – demande de subvention auprès de la Communauté de Communes

 

3- Fonds de soutien investissement public local – mise en conformité des bâtiments pour l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite – demande de subvention

 

4- Fonds de soutien investissement public local – rénovation des bâtiments et équipements municipaux – demande de subvention

 

5- Fonds de soutien investissement public local – rénovation école de la Plage – demande de subvention

 

6- Fonds de soutien investissement public local – aménagement du poste de secours de la Plage de la Garluche – demande de subvention

 

7- Fonds de soutien investissement public local – modernisation du système de restauration des écoles primaires – demande de subvention

 

8- Fonds de soutien investissement public local – revitalisation du centre Bourg au niveau de la Place des Ormes – demande de subvention

 

RESSOURCES HUMAINES

 

9- Subvention COS – précisions sur les composantes de la masse salariale prise en compte pour le calcul de la subvention

 

10- Amplitude horaire et cycles de travail des campings

 

11- Intégration directe d’un fonctionnaire dans un autre cadre d’emplois

 

PATRIMOINE

 

DOSSIER LOTISSEMENT DU RAZ

 

12- Fixation du prix de vente

 

13- Vote du budget annexe

 

14- Demande de défrichement

 

15- Création de lots à bâtir par division foncière

 

 

16- Vente de la parcelle cadastrée section AZ 178

 

17- Vente d’une bande de terrain section AT 104

 

18- Rétrocession des espaces publics du lotissement « Le Clos des Maraîchers » - classement dans le domaine public communal

 

19- Rétrocession Place des Ormes - acceptation

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

20- Adhésion des communes de Léon, Lit et Mixe, Saint Julien en Born, Vielle Saint Girons au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises

 

 

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