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Conseil municipal du 15 septembre 2016

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 SEPTEMBRE 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

 

FINANCES

 

2- Décision modificative n°1 budget annexe lotissement Pyramide

 

MARCHÉS PUBLICS

 

3- Groupement de commandes pour la fourniture, livraison et maintenance de copieurs et imprimantes

 

PATRIMOINE

 

4- Consultations des organes délibérants sur le nouveau périmètre du site Natura 2000FR7200710 – dunes modernes du littoral landais d’Arcachon à Mimizan Plage

 

5- Consultations des organes délibérants sur le nouveau périmètre du site Natura 2000FR7200711 – dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage à Vieux Boucau

 

6- Vente de la parcelle cadastrée section AN 236

 

7- Déclassement d’une emprise de domaine public communal

 

8- Acquisition pare feu sur parcelle forestière ROUYRRE

 

9- ZAC des Hournails – cession de terrain à bâtir

 

10- Modificatif de la délibération du 28 avril 2016 : vente de la parcelle AZ 178

 

FORET

 

11- Proposition d’état d’assiette 2017

 

12- Modification du programme des coupes de bois 2016

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

13- Dénomination de rue – ancienne route du CEL

 

14- Délégation de Service Public pour l’aménagement et l’exploitation du camping du Lac et du camping de la Plage à Mimizan (rapport adressé le 29 août 2016)

 

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