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Conseil municipal du 30 juin 2016

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 JUIN 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

 

FINANCES

 

1- Clôture du budget annexe lotissement « Route Noire »

 

2- Décision modificative n°1 – budget annexe lotissement « Route Noire »

 

3- Admission en créance éteinte

 

4- Service des Sports – Skate Park – droit d’usage

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

5- Création de postes suite à promotion interne

 

 

CULTURE

 

6- Saison culturelle du Parnasse 2016-2017

 

 

PATRIMOINE

 

7- Déclassement d’une parcelle – avenue de Bordeaux

 

8- Vente d’une parcelle cadastrée section S 54

 

9- Vente d’une partie de parcelle cadastrée section AN 36

 

10- Vente d’une partie de parcelle cadastrée section AN 36

 

11- ZAC des Hournails – cession d’une partie de parcelle cadastrée section G 81

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

12- Casino de jeux – choix du mode de gestion

 

 

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