ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

FINANCES

2- Modification d’attribution de compensation 2016

3- Vente d’une tondeuse Kubota à Monsieur THOMAS Christian

4- Création du budget annexe « Lotissement du Vieux Bourg »

5- Fixation de tarifs des services municipaux – modification de la délégation du Maire

6- Zonage relatif aux aides à l’investissement locatif – demande de classement en zone B1 ou B2

7- Participation des communes à la Banque Alimentaire

8- Subventions - Coopérative scolaire École de la Plage, coopérative scolaire École de Bel Air et coopérative scolaire École du Bourg primaire

9- Décision modificative n°1– budget principal

10- Décision modificative n°1 – budget annexe ZAC des Hournails

RESSOURCES HUMAINES

11- Carrières – date de nomination

12- Proposition de création de postes

13- Modification du temps de travail

CULTURE

14- Intervention de contrôle et suivi de l’état de conservation des sculptures – 2016

15- Adhésion à l’agence de coopération interrégionale et réseau (ACIR)

PATRIMOINE

16- Lotissement du Vieux Bourg – demande de défrichement

17- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale de la Cité des Tilleuls

18- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°21

19- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°22

DOSSIER LOTISSEMENT DES OISEAUX

20- Fixation du prix de vente

21- Vote du budget annexe

22- Dénomination de rues – lotissement du Raz – tennis couverts