ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2016
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée
1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller
FINANCES
2- Modification d’attribution de compensation 2016
3- Vente d’une tondeuse Kubota à Monsieur THOMAS Christian
4- Création du budget annexe « Lotissement du Vieux Bourg »
5- Fixation de tarifs des services municipaux – modification de la délégation du Maire
6- Zonage relatif aux aides à l’investissement locatif – demande de classement en zone B1 ou B2
7- Participation des communes à la Banque Alimentaire
8- Subventions - Coopérative scolaire École de la Plage, coopérative scolaire École de Bel Air et coopérative scolaire École du Bourg primaire
9- Décision modificative n°1– budget principal
10- Décision modificative n°1 – budget annexe ZAC des Hournails
RESSOURCES HUMAINES
11- Carrières – date de nomination
12- Proposition de création de postes
13- Modification du temps de travail
CULTURE
14- Intervention de contrôle et suivi de l’état de conservation des sculptures – 2016
15- Adhésion à l’agence de coopération interrégionale et réseau (ACIR)
PATRIMOINE
16- Lotissement du Vieux Bourg – demande de défrichement
17- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale de la Cité des Tilleuls
18- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°21
19- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°22
DOSSIER LOTISSEMENT DES OISEAUX
20- Fixation du prix de vente
21- Vote du budget annexe
22- Dénomination de rues – lotissement du Raz – tennis couverts
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