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Conseil municipal du 27 octobre 2016

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 OCTOBRE 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

 

FINANCES

2- Modification d’attribution de compensation 2016

3- Vente d’une tondeuse Kubota à Monsieur THOMAS Christian

4- Création du budget annexe « Lotissement du Vieux Bourg »

5- Fixation de tarifs des services municipaux – modification de la délégation du Maire

6- Zonage relatif aux aides à l’investissement locatif – demande de classement en zone B1 ou B2

7- Participation des communes à la Banque Alimentaire

8- Subventions - Coopérative scolaire École de la Plage, coopérative scolaire École de Bel Air et coopérative scolaire École du Bourg primaire

9- Décision modificative n°1– budget principal

10- Décision modificative n°1 – budget annexe ZAC des Hournails

 

RESSOURCES HUMAINES

11- Carrières – date de nomination

12- Proposition de création de postes

13- Modification du temps de travail

 

CULTURE

14- Intervention de contrôle et suivi de l’état de conservation des sculptures – 2016

15- Adhésion à l’agence de coopération interrégionale et réseau (ACIR)

 

PATRIMOINE

16- Lotissement du Vieux Bourg – demande de défrichement

17- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale de la Cité des Tilleuls

18-  ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°21

19- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir – lot n°22

 

DOSSIER LOTISSEMENT DES OISEAUX

20- Fixation du prix de vente

21- Vote du budget annexe

 

22- Dénomination de rues – lotissement du Raz – tennis couverts

 

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