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Conseil municipal du 15 décembre 2016

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2016

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

 

FINANCES

1- Tarifs des services municipaux 2017

2- Subventions exceptionnelles

3- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires ruraux (DETR) – Place des Ormes

4- Décision Modificative n° 1 – budget annexe exploitation forestière

5- Décision Modificative n° 1 – budget annexe Parnasse

6- Décision Modificative n° 2 – budget principal

 

RESSOURCES HUMAINES

7- Proposition de création de poste

8- Augmentation du temps de travail

9- Adoption du plan d’actions et du document unique

 

CULTURE

10- Demandes de subvention pôle culturel

 

PATRIMOINE

11- Cession d’une parcelle cadastrée AN 178-241

12- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale attenante à la rue de Cadette

13- Cession d’une parcelle déclassée de la voirie communale attenante à la rue de Cadette

14- ZAC des Hournails – cession de terrain à bâtir lots 7 et 8

15- Cession d’une partie des parcelles désaffectées et déclassées cadastrées T111 et T002

16- Cession d’une partie de parcelle cadastrée AD n°235 – Résidence de la Forêt

17- Acquisition trottoir sur la parcelle cadastrée AY n°103

18- Dénomination de rues : ZAC des Hournails – lotissement du Vieux Verger 2 – ZAE du Born

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

19- Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »

20- Approbation de l’agenda programmé d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public appartenant au patrimoine communal

21- Rapport d’information d’activité CCAS 2016

 

Ouvrir le compte-rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2016

 

 

 

 

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