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Conseil municipal du 9 mars 2017

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2017

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 février 2017

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

FINANCES

 

1- Débat d’Orientations Budgétaires 2017

2- Indemnisation annuelle pour troubles de jouissance créés par exercices de tirs du CEL

3- Fonds de concours TEPOS – demande de subvention – rénovation énergétique des bâtiments communaux

 

 

MARCHÉS PUBLICS

4- Rapport d’exécution des marchés conclus en 2016

 

 

CULTURE

5- Saison culturelle du Parnasse 2016-2017

6- Programme d’animation de la médiathèque pour l’année 2017

 

 

FORÊT

7- Programme d’actions pour l’année 2017

 

 

PATRIMOINE

8- Parcelle cadastrée S 54 – retrait de la délibération du 30 juin 2016

9- Vente de la parcelle cadastrée S 54 lieu dit « Méric »

10- Parcelle cadastrée AN 77 – retrait de la délibération du 16 décembre 2010 et déclassement

11- Institution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AB n°189

12- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102 - Monsieur BOURDIN

13- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102  - Monsieur DAUBA

14- Vente d’une parcelle forestière issue de la parcelle cadastrée AO 102  - Madame FOULO

15- Acquisition amiable propriété Monsieur SOULAN – délégation à l’EPFL « Landes Foncier » - portage foncier et financier

16- Acquisition de la parcelle cadastrée AW n° 360 lieu dit « Le Bourg Ouest »

17- Lotissement Pyramide II – autorisation de vente du lot n°17

 

Ouvrir le compte-rendu du Conseil municipal du 9 mars 2017

 

 

 

 

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