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Conseil Municipal du 30 mars 2017

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MARS 2017

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2017

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

1- Démission d’un conseiller municipal – installation d’un nouveau conseiller

 

FINANCES

2- Autorisations de programme et leurs affectations - aménagement centre Bourg et aménagement rues Plage Nord

3- Vote des comptes administratifs 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide,  lotissement Route Noire, lotissement du Raz

4- Approbation des comptes de gestion 2016 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide,  lotissement Route Noire, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux

5- Affectation des résultats 2016 pour le budget principal et les budgets annexes :

camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide,  lotissement Route Noire, lotissement du Raz

6- Vote du budget primitif 2017 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide,  lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux

7- Vote des taux d’imposition 2017

8- Vote des durées d’amortissements des matériels acquis en 2016

9- Opérations de clôture du budget annexe campings

10- Subventions aux associations 2017

11- Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – espace numérique

 

RESSOURCES HUMAINES

12- Création d’emplois saisonniers 2017

 

PATRIMOINE

13 - Rétrocession des espaces publics des lotissements « Charlon » et « l’Airial » - classement dans le domaine public communal

14- Parcelle AO 102 « Dunes du Bourg » - retrait délibération du 24 novembre 2016

15- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur et Madame BRUNEL

16- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur et Madame DUPORT

17- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur FRIZON

18- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur et Madame JARRAUD

19- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur et Madame MONTOSA

20- Vente de parcelle section AN 252 – lieu dit « Carquebin » - Monsieur et Madame SALVANT BONNET

21- Vente de la parcelle cadastrée section AN 77 – allée de Carquebin

22- Acquisition d’une parcelle avenue de la l’Océan : Madame Laborde

23- Projet d’aménagement « le Parc d'Hiver » - engagement des études - ouverture de la concertation du public – définition des modalités de la concertation

24- Propriété 18 rue de la Chapelle – acquisition – délégation à l’EPFL « Landes Foncier »

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

25- Prolongation de la Délégation de Service Public du Casino de Mimizan

 

Ouvrir le compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2017

 

 

 

 

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