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Conseil municipal du 20 juillet 2017

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 JUILLET 2017

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2017

 

FINANCES

1- Décision modificative n°1 – budget principal

2- Demande de subvention : Coopérative scolaire école de Bel Air

3- Service des sports – facturation badge

 

 

RESSOURCES HUMAINES

4- Modification des conditions de rémunération des maîtres nageurs sauveteurs

 

 

CULTURE

5- Demande de subvention nécessaire au suivi annuel du Clocher Porche

 

 

PATRIMOINE

6- Cession des lots 4a et 4b de la parcelle AY 107

7- Cession d’une parcelle attenante au lotissement le Caducée

8- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir lot n°4

9- ZAC des Hournails – cession de terrains à bâtir lot n°29

10- Retrait délibération du 22 juin 2017 – lotissement du Vieux Bourg lot n°3

11- Lotissement du Vieux Bourg – cession du lot n°3

12- Convention de servitude de passage au profit d’ERDF

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