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Conseil municipal du 28 septembre 2017

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ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 SEPTEMBRE 2017

 

Approbation du compte rendu du CM 28 septembre 2017

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée

 

FINANCES

1 - Création budget annexe « Lotissement des Forgerons »

2 - Décision Modificative n°1 -  budget Lotissement Pyramide II

3 - Attribution de compensation définitive 2017

4 - Maison de l’Abbaye - garantie d’emprunt -  SOLIHA

5 - Solidarité Antilles – aide aux sinistrés – subvention exceptionnelle

6 - Acquisition parcelle cadastrée AW360 lieu dit « Le Bourg Ouest » - ajustement du prix

7- Site du Musée Prieuré – travaux extérieurs de restauration – modificatif demande de subvention

8 - Acquisition station de nettoyage des outils de peinture - demande de subvention CAPEB

9 - Taxe d’habitation – assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation

 

PATRIMOINE

10 – Lotissement « Pyramide II » - autorisation de vente du lot n° 12

11 - Lotissement « Pyramide II » - autorisation de vente du lot n° 53

12 - Lotissement du « Vieux Bourg » - cession du lot n° 1

13 - Lotissement du « Vieux Bourg » - cession du lot n° 4

14 - Cession parcelle communale au conseil départemental - euro symbolique – tourne à gauche maison de santé

 

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