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Conseil municipal du 29 mars 2018

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ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2018 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2018.
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée. 

1 - Démission d’un conseiller municipal – Installation d’un nouveau conseiller 

 

URBANISME 

2 - Rétrocession des espaces publics du « Lotissement de Galand » - Classement dans le domaine public communal 

3 – Lotissement Route Noire – Autorisation vente lot 10
4 –Servitude de passage au profit de Monsieur Giselin BRUNEL 

5 – Servitude de passage au profit de Monsieur et Madame Henri et Héliane SALVANT et de Monsieur Thierry SALVANT 

6 – Cession d’une partie de la parcelle AX 110 - Rue du Lycée – Retrait de la délibération du 22 juin 2017 

7 – Cession d’une partie de la parcelle AX 110 - Rue du Lycée 

8 – Cession du lot n°1 – Lotissement du « Vieux Bourg » - Retrait de la délibération du 28 septembre 2017 

9 – Cession du lot n°1 - Lotissement du « Vieux Bourg » 10 Cession de la parcelle AT 159 – Rue de l’Abbaye 

11 – Cession de terrain issu des parcelles AY 256-257-259 et 260 – Avenue Jean Rostand « Les Dunes du Bourg » 

 

FINANCES 

12 - Affectation des résultats 2017 pour le budget principal et les budgets annexes : camping, exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement du Raz, lotissement du Vieux Bourg et lotissement les Oiseaux 

13 - Vote du budget primitif 2018 pour le budget principal et les budgets annexes : exploitation forestière, Parnasse, ZAC des Hournails, lotissement Pyramide, lotissement du Raz, lotissement des Oiseaux et lotissement du Vieux Bourg 

14 - Vote des taux d’imposition 2018
15 - Vote des durées d’amortissements des matériels acquis en 2017 

16 - Modification APCP
17 - Subventions aux associations 2018 

18 - PARNASSE – programmation culturelle 2018 – demande de subvention 19 - Aide aux voyages scolaires – Modalités et critères d’attribution 

 

RESSOURCES HUMAINES 

20- Création d’emplois saisonniers 2018 

 

ADMINISTRATION GENERALE 

21 - Plan Communal de Sauvegarde – Mise à jour - Avenant n°3 à la convention d’adhésion

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