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Conseil municipal du 20 septembre 2018

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ORDRE DU JOUR  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 SEPTEMBRE 2018

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2018.

Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée.

 

FINANCES

1 – Budget général – Décision modificative n°2

2 – Budget exploitation forestière – Décision modificative n°1

3 - Attribution de compensation 2018 - Approbation

4 - Subventions  2018 – Aide aux voyages scolaires

 

URBANISME

5 - Cession de la parcelle T111 - Retrait de la délibération du 14 décembre 2017

6 - Cession de la parcelle T111

7- Cession d’un ensemble immobilier Rue du Chéou – Retrait de la délibération du 21 juin 2018

8 - Cession d’un ensemble immobilier Rue du Chéou

9 - Lotissement du Raz – Cession du lot 2 : Retrait de la délibération du 1er mars 2018

10 - Lotissement du Raz – Cession du lot 2

11 - Acquisition foncière d’une partie de la parcelle cadastrée section AA n°485

12- Dénomination de rues – Zac des Hournails – Impasse de la Care

13 - Motion de soutien pour le développement de l’Aérodrome de Mimizan

 

RESSOURCES HUMAINES

14 -  Modification du tableau des effectifs

15 - Régime indemnitaire du chef de service de la police municipale 

 

ADMINISTRATION GENERALE

16 – Désignation du Délégué à la Protection des Données dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)

17 – Avis du Conseil Municipal sur l’autorisation des jeux et le transfert de l’implantation géographique du Casino

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