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Conseil municipal du 09 mai 2019

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ORDRE DU JOUR  DU CONSEIL MUNICIPAL  
DU 09 MAI 2019


Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2019.
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée.

 

FINANCES
1 – Rapport CLECT
2 – DETR 2019 – Retrait de la délibération du 13 décembre 2018
3 – Demande de subvention au titre de la DETR – Exercice 2019
4 - Délégation de Service Public pour l’aménagement et l’exploitation des plages à Mimizan (rapport adressé le 19 avril 2019)
5 – Subventions saison culturelle 2019
6 - Demande de subvention nécessaire au suivi annuel du clocher-porche
7 – Attribution de subventions
8 – Classes de neige 2019 - Solde

URBANISME
9 - Cession de la parcelle cadastrée AN n°161 au lieu-dit Carquebin -  14 Allée du Raz
10 – Cession Le Vieux Bourg lot  1 – Retrait de la délibération du 24 janvier 2019
11 – Cession Le Vieux Bourg lot 1 – Parcelles AY 300 – 302 et AO 194 - 202
12  - Cession lot 7 – Lotissement des Oiseaux - Retrait délibération 02 février 2017
13 – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis – Parcelle AT n°52
14 – Convention de mise à disposition d’emplacements pour supports d’antennes stations relais Orange
15 – Convention relative à la souscription de concessions d’emplacements de stationnement de longue durée
16 – Dénomination du square Jacques GALLIER

FORÊT
17 – Prévisions des coupes de bois 2019
18 – Encaissement des ventes de bois par l’Office National des Forêts

ADMINISTRATION GENERALE
19 - Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes de Mimizan – Collecte et traitement des déchets de venaison

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